Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.7V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
12.9.6.1.La tarification relative au Programme Vacances-Été, à compter de l’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement au Programme Vacances-Été et à la tarification applicable à la location de locaux, R.A.7V.Q. 134, est imposée est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Programme régulierSans objetRésident 4 à 12 ans1er enfant80 $ si payé le ou avant le 31 mai
90 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 4 à 12 ans1er enfant120 $ si payé le ou avant le 31 mai
135 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 4 à 12 ans2e enfant60 $ si payé le ou avant le 31 mai
70 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 4 à 12 ans2e enfant90 $ si payé le ou avant le 31 mai
105 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 4 à 12 ans3e enfant40 $ si payé le ou avant le 31 mai
50 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 4 à 12 ans3e enfant60 $ si payé le ou avant le 31 mai
75 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 4 à 12 ans4e enfantGratuit si payé le ou avant le 31 mai
10 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 4 à 12 ans4e enfant30 $ si payé le ou avant le 31 mai
45 $ si payé le ou après le 1er juin
2° Camp sportifSans objetRésident 11 à 14 ans1er enfant160 $ si payé le ou avant le 31 mai
170 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 11 à 14 ans1er enfant240 $ si payé le ou avant le 31 mai
255 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 11 à 14 ans2e enfant140 $ si payé le ou avant le 31 mai
150 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 11 à 14 ans2e enfant210 $ si payé le ou avant le 31 mai
225 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 11 à 14 ans3e enfant120 $ si payé le ou avant le 31 mai
130 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 11 à 14 ans3e enfant180 $ si payé le ou avant le 31 mai
195 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 11 à 14 ans4e enfant100 $ si payé le ou avant le 31 mai
110 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 11 à 14 ans4e enfant150 $ si payé le ou avant le 31 mai
155 $ si payé le ou après le 1er juin
3° Anglo-campSans objetRésident 7 à 12 ans1er enfant160 $ si payé le ou avant le 31 mai
170 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 7 à 12 ans1er enfant240 $ si payé le ou avant le 31 mai
255 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 7 à 12 ans2e enfant140 $ si payé le ou avant le 31 mai
150 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 7 à 12 ans2e enfant210 $ si payé le ou avant le 31 mai
225 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 7 à 12 ans3e enfant120 $ si payé le ou avant le 31 mai
130 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 7 à 12 ans3e enfant180 $ si payé le ou avant le 31 mai
195 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 7 à 12 ans4e enfant100 $ si payé le ou avant le 31 mai
110 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 7 à 12 ans4e enfant150 $ si payé le ou avant le 31 mai
155 $ si payé le ou après le 1er juin
4° Programme d’aspirant moniteurSans objetRésident 13 à 15 ans1er enfant160 $ si payé le ou avant le 31 mai
170 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 13 à 15 ans1er enfant240 $ si payé le ou avant le 31 mai
255 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 13 à 15 ans2e enfant140 $ si payé le ou avant le 31 mai
150 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 13 à 15 ans2e enfant210 $ si payé le ou avant le 31 mai
225 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 13 à 15 ans3e enfant120 $ si payé le ou avant le 31 mai
130 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 13 à 15 ans3e enfant180 $ si payé le ou avant le 31 mai
195 $ si payé le ou après le 1er juin
Résident 13 à 15 ans4e enfant100 $ si payé le ou avant le 31 mai
110 $ si payé le ou après le 1er juin
Non-résident 13 à 15 ans4e enfant150 $ si payé le ou avant le 31 mai
155 $ si payé le ou après le 1er juin
5° Service de surveillance animéeSans objetRésident 4 à 13 ans1er enfant105 $
Non-résident 4 à 13 ans1er enfant157,50 $
Résident 4 à 13 ans2e enfant95 $
Non-résident 4 à 13 ans2e enfant142,50 $
Résident 4 à 12 ans3e enfant90 $
Non-résident 4 à 13 ans3e enfant135 $
Résident 4 à 13 ans4e enfant85 $
Non-résident 4 à 13 ans4e enfant127,50 $
Résident 4 à 13 ans1er enfantAvant-midi ou après-midi au choix60 $
Non-résident 4 à 13 ans1er enfantAvant-midi ou après-midi au choix90 $
Résident 4 à 13 ans2e enfantAvant-midi ou après-midi au choix50 $
Non-résident 4 à 13 ans2e enfantAvant-midi ou après-midi au choix75 $
Résident 4 à 13 ans3e enfantAvant-midi ou après-midi au choix40 $
Non-résident 4 à 13 ans3e enfantAvant-midi ou après-midi au choix60 $
Résident 4 à 13 ans4e enfantAvant-midi ou après-midi au choix30 $
Non-résident 4 à 13 ans4e enfantAvant-midi ou après-midi au choix45 $